Délégation aux travaux :
Dossier d'études : un ou plusieurs membres de la commission
Suivi des chantiers : Jean Louis Bouche
Commission Travaux et patrimoine
| Jean FOSTIER |
Président de droit |
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La commission travaux et patrimoine a pour mission d'étudier et de donner son avis au conseil pour toute question relative aux travaux concernant la commune et le patrimoine appartenant à cette dernière.
Elle pourra également émettre un avis sur toute question ou le droit impliquera des autorisations règlementaires et concernant le domaine privé.
Toutes les décisions appartiennent au final au Conseil municipal qui n'est pas lié par ces avis.
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Nature
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début prévu
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fin prévue
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état
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détails
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